Mentions Légales
Propriétaire :
Décors de Ferryville
RN7 KM26
45700, Mormant-sur-Vernisson
France
Identification :
SAS au capital de 1 217 400€
SIRET 494 802 879 00010
RCS 494802879 Orléans
TVA FR 92 494 802 879
Contacts :
Téléphone : 0 820 200 927
Fax : 0 820 200 215
E-mail : accéder à nos formulaires de contact
Hébergement :
NFrance
4 rue Kennedy
31000, Toulouse
Accès à leur site Internet
Responsable de publication :
Bastien Monnet
Accès au formulaire de contact dédié
Droits d'auteur et droit de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.resinence.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
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Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Liens :
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